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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATRIA
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LES PÂTISSERIES DU LITTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PÂTISSERIES DU LITTORAL
ATRIA S.A.

Numéro de dépôt :
3206213
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/01/2013
LES PÂTISSERIES DU LITTORAL de ATRIA

Présentation de la marque LES PÂTISSERIES DU LITTORAL

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES PÂTISSERIES DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATRIA domicilié(e) Z.A. Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 172 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATRIA S.A domicilié(e) Z.A. Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France.

La marque LES PÂTISSERIES DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PÂTISSERIES DU LITTORAL est expirée depuis le 27 janvier 2013.

ATRIA a également déposé les autres marques suivantes : EPOSOL , LES IDEES FRAICHES FONT RECETTES , atria , MES ENVIES SALEES , RESEAU OCTOPUS , TARTE FRAICHEUR , ATRIA , COOKN'BIO , RECETTE DE FAMILLE , FABRIQUÉ SUR PLACE


ATRIA S.A. - Z.A. Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France - SIREN 399172089


ATRIA S.A - Z.A. Bellevue,69610 SOUZY - 69610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.